J.O. 9 du 11 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00945

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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310123V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-92 du 5 décembre 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 janvier 2004, des trente-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14133. - Produits alimentaires. - Dosage de l'ochratoxine A dans le vin et dans la bière. - Méthode par CLHP après purification sur colonne d'immunoaffinité (indice de classement : V03-128).

NF EN 14152. - Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en vitamine B2 par CLHP (indice de classement : V03-134).

NF EN ISO 6887-2. - Microbiologie des aliments. - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique. - Partie 2 : règles spécifiques pour la préparation des viandes et produits à base de viande (indice de classement : V08-010-2).

NF EN ISO 6888-1/A1. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive (Staphylococcus aureus et autres espèces). - Partie 1 : inclusion des données de fidélité (indice de classement : V08-014-1/A1).

NF ISO 13302. - Analyse sensorielle. - Méthodes pour évaluer les modifications de la flaveur des aliments causées par l'emballage (indice de classement : V09-009).

NF ISO 15152. - Tabac. - Détermination de la teneur en alcaloïdes totaux exprimés en nicotine. - Méthode par analyse en flux continu (indice de classement : V37-036).

NF ISO 15153. - Tabac. - Détermination de la teneur en substances réductrices. - Méthode par analyse en flux continu (indice de classement : V37-037).

NF ISO 15154. - Tabac. - Détermination de la teneur en hydrates de carbone réducteurs. - Méthode par analyse en flux continu (indice de classement : V37-038).

NF ISO 18144. - Fumée de tabac ambiante. - Estimation de sa contribution aux particules en suspension respirables. - Méthode basée sur le solanésol (indice de classement : V37-046).

NF ISO 18145. - Fumée de tabac ambiante. - Dosage de la nicotine et de la 3-éthénylpyridine en phase vapeur dans l'air. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : V37-047).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60695-10-2. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 10-2 : chaleurs anormales. - Essai à la bille (indice de classement : C20-924-10-2).

NF EN 60127-2/A1. - Coupe-circuit miniatures. - Partie 2 : cartouches (indice de classement : C60-431/A1).

NF EN 60127-4/A2. - Coupe-circuit miniatures. - Partie 4 : éléments de remplacement modulaires universels (UMF) (indice de classement : C60-433/A2).

NF EN 60335-2-90/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-90 : règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial (indice de classement : C73-890/A1).

NF EN 60749-14. - Dispositifs de semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 14 : robustesse des sorties (intégrité des connexions) (indice de classement : C96-022-14).


CONSTRUCTION


NF EN 13529. - Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Résistance aux fortes attaques chimiques (indice de classement : P18-950).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13775-1. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 1 : principes de mesure (indice de classement : F33-500-1).

NF EN 13775-2. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 2 : wagons à bogies (indice de classement : F33-500-2).

NF EN 13775-3. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 3 : wagons à deux essieux (indice de classement : F33-500-3).

NF ISO 6487. - Véhicules routiers. - Techniques de mesurage lors des essais de choc. - Instrumentation (indice de classement : R10-212).

NF ISO 4570. - Filetages de valves pour pneumatiques (indice de classement : R99-030).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1262. - Agents de surface. - Détermination de la valeur du pH des solutions ou des dispersions (indice de classement : T73-206).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN 14533. - Textiles et produits textiles. - Comportement au feu des articles de literie. - Système de classification (indice de classement : G07-214).

NF EN ISO 3376. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la résistance à la traction et du pourcentage d'allongement (indice de classement : G52-002).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 13904. - Douches basse pression pour robinetterie sanitaire (indice de classement : D18-217).

NF EN 13905. - Flexibles de douches basse pression pour robinetterie sanitaire (indice de classement : D18-218).

NF EN 13828. - Robinetterie de bâtiment. - Robinets d'arrêt à tournant sphérique en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d'eau potable dans les bâtiments. - Essais et caractéristiques (indice de classement : D36-406).


ÉNERGIE


NF EN ISO 20823. - Pétrole et produits connexes. - Détermination des caractéristiques d'inflammabilité de fluides au contact de surfaces chaudes. - Essai d'inflammation sur métal chaud (indice de classement : T60-138).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 13958. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Tubes ronds étirés, fournis en couronnes pour applications générales. - Spécification (indice de classement : A50-620).

NF EN 13957. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales. - Spécification (indice de classement : A50-645).

NF EN ISO 17834. - Projection thermique. - Revêtements de protection contre la corrosion et l'oxydation à haute température (indice de classement : A91-225).

NF EN 13858. - Protection des métaux contre la corrosion. - Revêtements non électrolytiques de lamelles de zinc sur des composants en fer ou en acier (indice de classement : A91-461).

NF EN 14149. - Emballages. - Emballages d'expédition et charges unitaires complets et pleins. - Essai de choc par chute par basculement (indice de classement : H00-085).

NF EN 14054. - Emballage. - Emballage papier et carton. - Conception des cartons d'emballage (indice de classement : H13-003).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 janvier 2004, des onze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V04-501 (avril 1998). - Microbiologie des aliments. - Préparation de l'échantillon pour essai, de la suspension-mère et des dilutions en vue de l'examen microbiologique des viandes et produits à base de viande (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : V04-501).

NF ISO 11454 (mai 1997). - Tabac et produits du tabac. - Dosage de la nicotine en phase gazeuse dans l'air. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (homologuée le 5 avril 1997) (indice de classement : V37-035).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF E87-012 (octobre 1977). - Valves pour pneumatiques - Filetages (homologuée le 20 octobre 1977) (indice de classement : E87-012).

NF F33-102 (juin 1975). - Châssis avec ou sans caisse de wagons à essieux indépendants et suspension par ressorts à lames. - Vérifications dimensionnelles. - Tolérances (homologuée le 2 juin 1975) (indice de classement : F33-102).

NF F33-103 (janvier 1975). - Châssis avec ou sans caisse de wagons à bogies. - Vérifications dimensionnelles. - Tolérances (homologuée le 10 janvier 1975) (indice de classement : F33-103).

NF ISO 6487 (février 2001). - Véhicules routiers. - Techniques de mesurage lors des essais de choc. - Instrumentation (homologuée le 5 janvier 2001) (indice de classement : R10-212).

NF R99-030 (août 1978). - Valves pour pneumatiques de véhicules routiers. - Filetages (homologuée le 20 août 1978) (indice de classement : R99-030).


HYGIÈNE ET SÉCURITE AU TRAVAIL


NF EN 1262 (septembre 1996). - Agents de surface. - Détermination de la valeur du pH des solutions ou des dispersions d'agents de surface (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : T73-206).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


NF ISO 10006 (septembre 1998). - Management de la qualité. - Lignes directrices pour la qualité en management de projet (homologuée le 5 août 1998) (indice de classement : X50-122-6).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF G52-002 (juillet 1976). - Cuirs et peaux. - Détermination de la résistance et de l'allongement du cuir à la traction (homologuée le 20 juillet 1976) (indice de classement : G52-002).


ÉNERGIE


NF T65-000 (juin 1997). - Liants hydrocarbonés. - Définitions et classifications (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : T65-000).